Föhrenbach GmbH
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Clause de non-responsabilité
1. Contenu
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2. Références et liens
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à qui il a été fait référence.
3. Droit d'auteur
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4. Efficacité juridique de cette clause de non-responsabilité
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Règlement des différends en ligne Article 14, paragraphe 1, ODR-VO et § 36, de la loi VSBG:
La Commission européenne fournit une plate-forme de résolution des litiges (OS) en ligne, que vous pouvez trouver ici: ec.europa.eu/consumers/odr
